Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre "Parcs Passion" anciennement "O'Malley Cat Club".
Cette association a pour but de réunir tous les passionnés de parcs de loisirs.
Le siège social est fixé à 49A, rue Joseph Bodin de Boismortier 77680 ROISSY EN BRIE - France.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.
L'association se compose de :
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées.
Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation fixée chaque année par l'assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation fixée par l'assemblée générale.
La qualité de membre se perd par :
Les ressources de l'association comprennent :
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 7 membres au maximum élus à main levée pour 2 années par l'assemblée générale.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, à main levée, un bureau élu pour 2 années, composé de :
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage la voix du président est prépondérante.
Tout membre du bureau et du conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient, affiliés chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués à la demande du président ou du conseil d'administration ou du tiers des membres de l'association.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du bureau et du conseil d'administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au vote à main levée, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour.
La présence du quart des membres est nécessaire pour que l'assemblée générale puisse délibérer.
Si le quorum n'est pas atteint, une seconde assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour, à six jours au moins d'intervalle.
Celle-ci délibère alors valablement, quel que soit le nombre des présents.
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Le président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901, portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :
Le registre des associations doit être coté et paraphé sur chaque feuille par la personne habilitée à représenter l'association.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée constitutive du 16 mars 2002 et modifiés par l'assemblée générale du 20 juin 2004.
Le président Yves Merienne, le secrétaire Nicolas Chavance, le trésorier David Sochard